Investissements culturels indirects de cinq grandes villes canadiennes : Analyse préliminaire

(Indirect Cultural Investments in Five Large Canadian Cities: A Preliminary Analysis)

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Basé sur un sondage auprès des membres du personnel culturel de cinq grandes villes (Vancouver, Calgary, Toronto, Ottawa et Montréal) ainsi que sur des interviews de suivi, ce rapport propose un bref résumé des soutiens indirects accordés au secteur culturel. Le rapport tente de mesurer la vaste gamme de soutiens locaux à la culture – en plus d’un soutien monétaire direct (qui a fait l’objet du rapport précédent sur les cinq villes intitulé Les investissements municipaux au titre de la culture de cinq grandes villes du Canada).

Bien qu’il n’y ait pas de définition standard des « investissements culturels indirects », neuf éléments ont été examinés en tant que soutiens indirects possibles pour la culture (en se basant sur les renseignements figurant dans trois rapports traitant de cette question) :

  1. Loyer nominal ou inférieur aux prix du marché
  2. Rabais / exemptions de l’impôt foncier (par des décisions locales ou des lois provinciales)
  3. Publicité gratuite ou à des tarifs inférieurs aux prix du marché sur les structures municipales (ex. abribus, bâtiments, etc.)
  4. Services en nature pour les festivals, les événements spéciaux, les films, etc. (ex. permis; service des incendies, policiers et d’urgence; gestion des déchets; transports en commun; etc.)
  5. Mesures incitatives de protection du patrimoine (indirectes / non monétaires)
  6. Primes à la densité (ex. permettre une plus grande densité de construction en échange d’avantages pour la communauté)
  7. Ententes d’utilisation communautaire / utilisation publique de lieux privés (ex. modification de zonage permettant d’utiliser un lieu privé à des fins culturelles pour un loyer nominal)
  8. Modification des règlements de planification pour soutenir le secteur culturel (sans participation financière directe)
  9. Garanties de prêt ou de marges de crédit par la ville

L’enquête a constaté que « les cinq villes assurent un « ensemble » relativement semblable de soutiens indirects au secteur culturel ». Toutes les villes assurent au moins cinq des neuf soutiens indirects. Vancouver en assure huit, Toronto sept, Ottawa six et Montréal et Calgary cinq.

Trois des mesures de soutien indirect sont assurées par les cinq grandes villes :

  • Un loyer nominal ou inférieur aux prix du marché pour les organismes culturels
  • Des rabais / exemptions de l’impôt foncier
  • Des services en nature pour les festivals, les événements spéciaux, les films, etc.

Trois soutiens indirects sont fournis par quatre grandes villes (la ville répondant « non » étant différente pour chacun de ces soutiens) :

  • Mesures incitatives de protection du patrimoine (Vancouver, Toronto, Ottawa et Montréal)
  • Primes à la densité (Vancouver, Calgary, Toronto et Ottawa)
  • Modification des règlements de planification pour soutenir le secteur culturel (Vancouver, Calgary, Toronto et Montréal)
Summary: 

Basé sur un sondage auprès des membres du personnel culturel de cinq grandes villes (Vancouver, Calgary, Toronto, Ottawa et Montréal) ainsi que sur des interviews de suivi, ce rapport propose un bref résumé des soutiens indirects accordés au secteur culturel. Le rapport tente de mesurer la vaste gamme de soutiens locaux à la culture – en plus d’un soutien monétaire direct.